Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
» Cherche Gutt male (Nord)
Lun 10 Avr - 18:42 par Yannousse

» Besoin d'aide pour chauffer un rack
Sam 18 Mar - 13:41 par Dracos

» Projet batterie, besoin d'avis ;-)
Ven 17 Mar - 19:35 par hoovy

» Fabrication de mon premier terra
Lun 6 Mar - 0:48 par Dracos

» Recherche mâle bloodred piedside
Mar 28 Fév - 22:00 par Dracos

» Mâle anery motley het caramel amela
Dim 26 Fév - 16:27 par hoovy

» Cable Cordon chauffant , Arerations
Mar 21 Fév - 22:14 par hoovy

» Lois
Lun 13 Fév - 16:42 par Dracos

» Thermostat maison en video
Lun 6 Fév - 18:30 par GuttLover

» Projet batterie de terra
Lun 2 Jan - 21:15 par GuttLover


Législation Epicrates

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Législation Epicrates

Message  GuttLover le Sam 11 Avr - 16:16

De Hugbolle  :

Voilà, je re place pour ceux qui veulent (avis aux modérateur) le Post du Rack ici pour parler de la législation des reptiles, car le post du rack avais dévier sur la législation.

Donc, dernièrement on parlais de Epicrates.



Anubis2k7 a écrit:Et à leur tout le genre Epicrates ( sp et ssp) est soumis à CDC et AOE à partir du premier spécimen, c'est du moins ce que m'a dit ma DDPP.



Se que tu dis est vrai, il faut bien le certificat de capacité (CDC) et Autorisation d'Ouverture d’Établissement (AOE) si l'on est :

CDC vente pour les grossiste et Animalerie, CDC élevage pour les éleveurs, et CDC maintenance et présentation public pour les ZOO et intermitant spectacle (cirque) , Donc le CDC et AOE ne s'applique normalement que pour les professionnels, donc tu seras considérer comme professionnel pour l'administration.
Maintenant, seul les familles compte pour DSV national, mais certaine sont plus chiante que d'autre (chez moi dans le 42 il m'a demander une liste détailler pour mon extension, alors que quand je vivais en Alsace je l'avais passer par famille ex : Pythonides ssp sauf espèce interdite à la vente), tu passera pas un capacitaire pour Epicrates, mais un capacitaire Boïdes, normalement mais d'après la loi il ont pas le droit de demander une liste détailler. Mais bon, on risque de se mettre la DSV à dos et il risque de saquer ton dossier. Donc je fais comme il me l'on demander.

Après le capa obtenu, là tu décrit les espèces que tu souhaite maintenir en détail (ex Epicrates) et là il te donne L'AOE pour tel ou tel espèce demander.

Les Article les plus important a connaitre pour ceux qui veulent passer le certificat de capacité sont :
Article L413-2 du code de l'environnement
Article L413-2

Article L413-3 du code de L'environnement
Article L413-3

Arrêté du 30 juillet 2010 :
Arrete du 30 juillet 2010

Article 3 bis de l'arrêté du Guyane :
article 3 bis
Bien lire le deuxième paragraphe du texte.

Anubis2k7 a écrit:la taxonomie chez les Epicrates à changée en 2014.

Exacte, il y a eu un remaniement taxonomique, il y a plus de sous espèce d'Epicrates, mais des espèces a part entière.

Après mettre cassé la tête sur Epicrates , anciennement Seul Epicrates cenchria cenchria qui demande une AOE et CDC, car il est faune Guyanaise. Pour tous les autres, il y en as pas besoins. Il faut une autorisation de détention préfectoral, et ses papiers.

_________________
0.1.0 - Panthérophis Guttatus Classique Het Diffused - ACR9524
0.1.0 - Panthérophis Guttatus Classique Masque - ACR9718
0.1.0 - Panthérophis Guttatus Anery - ACR9761
1.0.0 - Panthérophis Guttatus Tessera Amber
avatar
GuttLover
Welcome in the snakehouse

Masculin
Nombre de messages : 721
Age : 48
Localisation : Pas de Calais
Humeur : Déterminé
Date d'inscription : 23/04/2014

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Epicrates

Message  Leski le Dim 12 Avr - 12:31

Merci à GuttLover pour le déplacement du post.

Ce n'est vraiment pas toujours évident la législation en France, entre les lois qui évoluent et les interprétations des différentes DDPP....

Je habite dans le Nord aussi, donc je pense qu'il vaut mieux que je me base sur ce que dit la DDPP du département.

_________________
0.1.0 Pantherophis Guttatus - Butter Motley (ACR 9227)
1.0.0 Pantherophis Guttatus - Blizzard (ACR 9228)
1.0.0 Pantherophis Guttatus - Anery (ACR 9447)
0.1.0 Pantherophis Guttatus - Classique (ACR 9448)
1.1.0 Pantherophis Guttatus - Bloodred (ACR 9534 - ACR 9535)
avatar
Leski
MoDoc juvénile

Masculin
Nombre de messages : 723
Age : 29
Localisation : Valenciennes - Nord
Emploi/loisirs : Doctorant
Humeur : Très bonne mais il ne faut pas me chauffer
Date d'inscription : 22/02/2013

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Epicrates

Message  Hugbolle le Lun 13 Avr - 9:01

Oui merci d'avoir déplacer mon poste, c'est plus approprié ici.

En tous cas les loi que je vous est mise sont les même pour tous le monde, et sont vraiment à connaître si l'on veux passer le certificat sans trop de problèmes.

_________________
1.0.0 Fire (ACR 9525)
1.0.0 Diffused het anery (ACR 9526)
0.1.0 Normal het anery het diffused posshet amela (ACR 9528)
1.1.0 Amela het diffused (ACR 9527, ACR 9529)
avatar
Hugbolle
Astronaute

Masculin
Nombre de messages : 992
Age : 31
Localisation : montbrison
Emploi/loisirs : vendeur animalerie capacitaire
Humeur : bon vivant
Date d'inscription : 15/05/2013

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Epicrates

Message  Leski le Lun 13 Avr - 11:18

Oui c'est sur, et puis c'est bien connu, nul n'est censé ignoré la loi.....

Je trouve qu'il y a quand même de grosses incohérences sur les NAC et des variations dans l'application entre les services et régions.
J'ai déjà entendu des histoires assez dingues dans le milieu de la terrario.

Après j'ai toujours préférer en faire trop mais je me rends compte qu'il vaut mieux que je reste sur cette ligne.

_________________
0.1.0 Pantherophis Guttatus - Butter Motley (ACR 9227)
1.0.0 Pantherophis Guttatus - Blizzard (ACR 9228)
1.0.0 Pantherophis Guttatus - Anery (ACR 9447)
0.1.0 Pantherophis Guttatus - Classique (ACR 9448)
1.1.0 Pantherophis Guttatus - Bloodred (ACR 9534 - ACR 9535)
avatar
Leski
MoDoc juvénile

Masculin
Nombre de messages : 723
Age : 29
Localisation : Valenciennes - Nord
Emploi/loisirs : Doctorant
Humeur : Très bonne mais il ne faut pas me chauffer
Date d'inscription : 22/02/2013

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Epicrates

Message  Hugbolle le Lun 13 Avr - 11:38

Je confirme pour les incohérences entre les différentes dsv !

_________________
1.0.0 Fire (ACR 9525)
1.0.0 Diffused het anery (ACR 9526)
0.1.0 Normal het anery het diffused posshet amela (ACR 9528)
1.1.0 Amela het diffused (ACR 9527, ACR 9529)
avatar
Hugbolle
Astronaute

Masculin
Nombre de messages : 992
Age : 31
Localisation : montbrison
Emploi/loisirs : vendeur animalerie capacitaire
Humeur : bon vivant
Date d'inscription : 15/05/2013

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Epicrates

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum